Ce présent règlement a été approuvé par le Comité Directeur du Comité Régional Rhône-Alpes.

Les championnats du Comité Rhône-Alpes du Sport Automobile sont ouverts aux licenciés titulaires d’une licence F.F.S.A. en cours de validité et délivrée par l’intermédiaire d’une Association Sportive du Comité.

Ne participent pas aux divers classements, dans la même discipline, au cours de l'année précédente :

            - Les Pilotes Prioritaires F.F.S.A.

            - Les 3 premiers d'un Championnat de France.

            - Les 3 premiers d'une Coupe de France (exceptées les Coupes de France de groupe).

            - Le vainqueur d'une Coupe de France de Groupe….

            - Le 1er d'un championnat du Comité Rhône-Alpes du Sport Automobile.

Tout licencié faisant l'objet d'une mesure disciplinaire F.F.S.A. sera exclu du Championnat. 

Les divers championnats sont :

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Seules comptent pour les Championnats du Comité, les épreuves inscrites aux différents calendriers de la F.F.S.A. et organisées par une Association Sportive du Comité Rhône-Alpes.

Les épreuves sont affectées des coefficients suivants (sans possibilité de cumul des coefficients) :

Les trophées des coéquipiers sont affectés des mêmes coefficients que les Championnats des Pilotes.

L'attribution des points aura comme critère de base la réglementation spécifique F.F.S.A. de chaque discipline en vigueur (pour le Championnat de France : la règlementation F.F.S.A. Championnat de France et pour la Coupe de France : la règlementation F.F.S.A. Coupe de France) et le barème ci-dessous (sauf épreuves sur circuit).

Quand le nombre des partants d’un groupe sera égal ou inférieur à 5 et celui des partants d’une classe à 3, les concurrents ne marqueront que la moitié des points correspondant à leurs classements dans ce groupe ou cette classe.

Les points marqués sont ceux correspondant à la place réelle en tenant compte des licenciés des autres Comités Régionaux.

Tous les points marqués sont cumulables dans un même Championnat mais pas d'une discipline à une autre. Par contre, un licencié peut participer à plusieurs Championnats.

Pour les épreuves en Circuit (Auto-Cross, Cross Car et Fol'Car) le classement sera établi par division selon un barème spécial tenant compte du nombre de partants dans chaque division.

Pour le Championnat des Commissaires, le classement sera établi selon le nombre de participation à raison d'un point par jour effectif de présence.

En cas d'ex aequo dans chaque discipline le nombre de participation sera prépondérant.

Ensuite les éventuels ex aequo seront départagés par leur nombre de 1^ère place de classe, puis de 2^ème place de classe, etc... puis groupe et scratch.

ARTICLE 5 - RESULTATS

Les Associations Sportives organisatrices adresseront au responsable des classements DANS LES 8 JOURS suivant l’épreuve :

Un décompte des points marqués par les licenciés pilotes du Comité suivant le calcul ci-dessus et indiquant le nom, prénom complet, le numéro de licence avec le code de l’A.S.A. et le nombre de points.

Dans le cas d’épreuve avec coéquipiers les mêmes renseignements sont nécessaires pour le trophée des coéquipiers.

La liste des Commissaires (Commissaires Stagiaires, Commissaires ou Commissaires Chef de Poste, Chronométreurs C) ayant participés à chaque épreuve, ventilée par jour d’activité et par catégorie.

Les classements seront ainsi tenus à jour et diffusés sur : www.rhone-alpes-auto.com

Ces classements sont OFFICIEUX et deviendront définitifs après vérification et agrément par la Commission du Championnat.

Si 15 jours après l’épreuve, ces obligations ne sont pas remplies ainsi que le versement de la redevance, l’Association Sportive organisatrice sera sanctionnée SANS PRÉAVIS d’une amende de 80 €uros.

Dans le cas ou le retard serait supérieur à un mois, les sanctions seront le refus d’inscription au calendrier de l’année suivante de l’épreuve en cause et l’application des pénalités prévues au Règlement Intérieur de la F.F.S.A.  

Les Championnats du Comité Rhône-Alpes seront dotés de :